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2024-06-25 Participation du CCAS au dispositif municipal d’amélioration de l’habitat
19/06/2024
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(PDF , 0.6 MO)
2024-06-24 Mise à jour du contrat d’utilisation du portage de repas
19/06/2024
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2024-06-23 Autorisation de signer le marché de location et entretien de linge hôtelier et de vêtements professionnels pour le CCAS de Villeurbanne
19/06/2024
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(PDF , 0.27 MO)
2024-06-22 Convention de partenariat entre le CCAS et Les petites Cantines de Villeurbanne
19/06/2024
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(PDF , 0.43 MO)
2024-06-21 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association Le MAS, dans le tiers-lieu Archipel
19/06/2024
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(PDF , 0.21 MO)
2024-06-20 Signature d’une convention d’objectifs et de moyens relatif au projet d’amélioration de l’accès à l’alimentation de qualité, conclue ent...
19/06/2024
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(PDF , 0.27 MO)
2024-06-19 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit et signature d’une convention d’objectifs et de moyens
19/06/2024
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(PDF , 0.33 MO)
2024-06-18 Recrutement et indemnisation d’agents contractuels vacataires en tant que médecins
19/06/2024
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2024-06-17 Convention portant adhésion du CCAS au dispositif de médiateur de la consommation.
19/06/2024
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(PDF , 0.83 MO)
2024-06-16 Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024
19/06/2024
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(PDF , 0.37 MO)
2024-06-15 Affectation des résultats 2023
19/06/2024
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(PDF , 1.13 MO)
2024-06-14 Approbation du compte de gestion 2023
19/06/2024
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(PDF , 0.65 MO)
2024-06-13 Approbation du compte administratif 2023
19/06/2024
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Délibérations du CCAS
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(PDF , 0.53 MO)
2024-03-12 Indemnisation des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels territoriaux dans le cadre de déplacements temporaires liés...
24/04/2024
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Délibérations
Délibérations du CCAS
(PDF , 0.57 MO)
2024-03-11 Transformations et suppression de postes - Tableau des effectifs
24/04/2024
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2024-03-10 Création d’une indemnité d’astreinte pour la Direction Séniors et Liens intergénérationnels - DSLI
24/04/2024
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2024-03-9 Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale - Autorisation de...
24/04/2024
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Délibérations du CCAS
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2024-03-8 Convention soutien financier fondation Abbé Pierre
24/04/2024
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2024.01.7 : Fermeture accueil séquentiel
12/02/2024
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12/02/2024
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12/02/2024
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2024.01.3.Délégations de pouvoirs consentis par le Conseil d’Administration du CCAS au (à la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS, avec possibilit...
12/02/2024
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2024.01.2Élection du (de la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS
12/02/2024
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2024.01.1Vote du budget primitif 2024
12/02/2024
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2023-12-42 Convention d’attribution de subvention relevant du fonds d’intervention régionale (fir) au service de la stratégie régionale de santé
09/01/2024
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2023-12-41 Tableau des effectifs.
09/01/2024
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2023-12-40 Mise en œuvre du Forfait Mobilités durables
09/01/2024
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2023-12-39 Versement d’une prime exceptionnelle liée à l’inflation
09/01/2024
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2023-12-38 Mise en œuvre de l’indemnité de travailleur itinérant
09/01/2024
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2023-12-37 Evolution du régime indemnitaire du CCAS
09/01/2024
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09/01/2024
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2023-12-32 Avenant convention Archipel Le Mas.
09/01/2024
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09/01/2024
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2023-12-30 Avenant au contrat de séjour des Résidences autonomie du CCAS
09/01/2024
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2023-12-28 Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2024
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2023-10-21 Autorisation de signer le marché de fournitures CAP du CCAS
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2023-10-17 Mise à jour du contrat de séjour des résidences autonomie
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