Arrêtés et Décisions

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AYNARD 2023T4649

04/12/2023 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.35 MO)

ZOLA 2023T4646

04/12/2023 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.01 MO)

PEUPLIERS 2023T4647

04/12/2023 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.17 MO)

ALEXANDRE BOUTIN 2023T4606

04/12/2023 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.58 MO)

MICHEL SERVET 2023T4623

04/12/2023 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.96 MO)

4 AOUT -VOYANT 2023T4621

04/12/2023 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.34 MO)

Arrêté n°2023-064 portant modification de l'arrêté de régie n°99057 portant création d'une régie de recettes auprès du service des Cimetières

01/12/2023 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.16 MO)

Arrêté n°2023-064 portant modification de l'arrêté de régie n°99057 portant création d'une régie de recettes auprès du service des Cimetières

01/12/2023 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.16 MO)

Arrêté n°2023-63 portant modification de l'arrêté de régie n°99001 portant création d'une régie d'avances auprès de la Maison de Quartier des Brosses

01/12/2023 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.17 MO)

Arrêté n°2023-160 portant modification de l'arrêté de régie n°08009 modifié, portant création d'une régie de recettes auprès du réseau de lecture p...

01/12/2023 - Arrêtés et Décisions Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.34 MO)