Arrêtés et Décisions

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GENAS 2024T0644

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.88 MO)

JARA 2024T0643

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.37 MO)

ANATOLE FRANCE 2024T0640

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.19 MO)

FLORIAN TOLSTOI 2024T0656

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.24 MO)

ZOLA 2024T0639

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.25 MO)

SAND 2024T0638

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.29 MO)

POUDRETTE 2024T0637

28/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 1.4 MO)

Arrêté 2024-230 portant désignation des membres du jury d'un marché public de performance relatif à la conception à la réalisation et à l'exploitat...

28/02/2024 - Arrêtés et Décisions Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Marchés publics (PDF , 0.06 MO)

Arrêté 2024-230 portant désignation des membres du jury d'un marché public de performance relatif à la conception à la réalisation et à l'exploitat...

28/02/2024 - Arrêtés et Décisions Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Marchés publics (PDF , 0.06 MO)

Arrêté 2024-232 portant déclaration sans suite du marché 2023-7603 de prestations de sûreté et de sécurité lors des manifestations culturelles

28/02/2024 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Marchés publics (PDF , 0.05 MO)