Arrêtés et Décisions

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CLEMENT ESPOIR 2024T0398

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.97 MO)

MAGENTA 2024T0397

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.61 MO)

ANTONINS 2024T0394

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.33 MO)

GRANDCLEMENT 2024T0414

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.85 MO)

DEDIEU 2024T0411

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.57 MO)

GRANDCLEMENT 2024T0413

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.64 MO)

BAT YAM 2024T0412

09/02/2024 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.57 MO)

Arrêté 2023-163 portant modification de l'arrêté de régie modifié portant création de la régie de recettes auprès de la Maison de Quartier des Brosses

08/02/2024 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Arrêtés (PDF , 0.23 MO)

Arrêté 2023-163 portant modification de l'arrêté de régie modifié portant création de la régie de recettes auprès de la Maison de Quartier des Brosses

08/02/2024 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Arrêtés (PDF , 0.23 MO)

Arrêté n°2023-162 portant modification de l'arrêté de régie 99014 modifié portant création d'une régie de recettes auprès du service jeunesse

08/02/2024 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.26 MO)