Arrêtés et Décisions

9093 résultats

CHARMETTES 2022T3671

08/09/2022 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.36 MO)

BRAILLE 2022T3662

08/09/2022 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.36 MO)

KAHN 2022T3673

08/09/2022 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.36 MO)

MAGENTA 2022T3675

08/09/2022 - Dir. des espaces publics et naturels (PDF , 0.38 MO)

Arrêté mariage Khelifi

07/09/2022 - Dir. de la population (PDF , 0.35 MO)

Arrêté mariage Anavoizard

07/09/2022 - Dir. de la population (PDF , 0.36 MO)

Déclaration sans suite du marché m7246 - extension et réhabilitation du complexe sportif Boiron Granger

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.03 MO)

Portant déclaration sans suite m7242 - Surveillance, l'exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.62 MO)

Déclaration sans suite m7236 - Approvisionnement en denrée alimentaire pour la ville et/ou le CCAS

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.04 MO)

Désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.06 MO)