Juridique, commande publique

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Arrêté portant modification de l'arrêté de régie n°99001 portant création de la régie d'avances de la Maison de Quartier des Brosses

05/06/2023 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.17 MO)

Arrêté n°ARR_2023_033 du 16 mars 2023 modifiant l'arrêté de régie n°08009 du 12/02/2008 portant création d'une régie de recettes auprès du réseau d...

31/03/2023 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Arrêtés et Décisions (PDF , 0.22 MO)

Arrêté 2023-016 du 01/02/2023 portant délimitation du domaine public entre Stade Séverine et Résidence Bel Air Musset - rue Alfred de Musset

15/02/2023 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine Arrêtés (PDF , 0.74 MO)

Déclaration sans suite marché 2022-7271_Prestations d'impression sur rotative du magazine VIVA VILLEURBANNE

03/10/2022 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.04 MO)

Déclaration sans suite marché 2022-7219_Acquisition, pose et réparation de Matériels sportifs_Lot 2_Filets

03/10/2022 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.04 MO)

Déclaration sans suite marché 2022-7218_Matériels sportifs_Lot 1_Buts Cages Poteaux

03/10/2022 - Arrêtés Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.04 MO)

Déclaration sans suite du marché m7246 - extension et réhabilitation du complexe sportif Boiron Granger

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.03 MO)

Portant déclaration sans suite m7242 - Surveillance, l'exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.62 MO)

Déclaration sans suite m7236 - Approvisionnement en denrée alimentaire pour la ville et/ou le CCAS

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.04 MO)

Désignation du lauréat du concours restreint de maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la restructuration lourde du groupe scolaire Croix Luizet

12/08/2022 - Dir. Affaires juridiques, commande publique et patrimoine (PDF , 0.06 MO)