Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

101 résultats

2023-10-20 Avenant à la convention de reversement de subvention à l’association « Le MAS » dans le cadre de la création et du fonctionnement de l’A...

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2023-10-19 Convention d’engagement avec prise en charge des frais des services civiques, dans le cadre des services civiques solidarité séniors

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.3 MO)

2023-10-18 Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes pour les équipeme...

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2023-10-17 Mise à jour du contrat de séjour des résidences autonomie

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.3 MO)

2023-10-15 Vote des Etats des Prévisions de Recettes et de Dépenses 2023 (EPRD

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.24 MO)

2023-06-14 Création transformation suppression de postes - tableau des effectifs

04/07/2023 - Délibérations (PDF , 0.51 MO)

2023-06-13 Adhésion à l'organisation nationale de gestion des oeuvres sociales et culturelles Plurélya

04/07/2023 - Délibérations (PDF , 0.54 MO)

2023-06-12 Modalités de mise en oeuvre de l'action sociale au sein de la collectivité

04/07/2023 - Délibérations ( , 0 MO)

2023-05-9 Convention Archipel

01/06/2023 - Délibérations (PDF , 0.2 MO)

2023-05-8 Décision modificative n° 1 au budget primitif 2023

01/06/2023 - Délibérations (PDF , 0.76 MO)