Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

101 résultats

2023-12-31 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association des Restaurants du Cœur, dans le tiers-lieu Archipel

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.2 MO)

2023-12-30 Avenant au contrat de séjour des Résidences autonomie du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.11 MO)

2023-12-29 Convention d’engagement avec prise en charge des frais d’inscription à l’activité Silver XIII pour un maximum de sept personnes âgées.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.31 MO)

2023-12-28 Tarification des services non soumis aux autorités de tutelle pour 2024

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.35 MO)

2023-12-27 Débat d’orientation budgétaire pour l’année 2024

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 6.19 MO)

2023-12-26 Ouverture de crédits en investissement avant le vote du BP 2024

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.4 MO)

2023-12-25 Modalités d’amortissements en comptabilité M57 pour le budget principal du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2023-12-24 Règlement Budgétaire et Financier.

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2023-12-23 Adoption de la comptabilité M57 pour le budget principal du CCAS

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.48 MO)

2023-10-21 Autorisation de signer le marché de fournitures CAP du CCAS

30/10/2023 - Délibérations (PDF , 0.38 MO)