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Délibérations du Conseil d’administration du CCAS
98 résultats
2023-12-22 Décision modificative n°3 au budget primitif 2023
09/01/2024 -
Délibérations du CCAS
Délibérations
(
, 0 MO)
2023-10-21 Autorisation de signer le marché de fournitures CAP du CCAS
30/10/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.38 MO)
2023-10-20 Avenant à la convention de reversement de subvention à l’association « Le MAS » dans le cadre de la création et du fonctionnement de l’A...
30/10/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.24 MO)
2023-10-19 Convention d’engagement avec prise en charge des frais des services civiques, dans le cadre des services civiques solidarité séniors
30/10/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.3 MO)
2023-10-18 Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes pour les équipeme...
30/10/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.31 MO)
2023-10-17 Mise à jour du contrat de séjour des résidences autonomie
30/10/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.3 MO)
2023-10-16 Décision modificative n° 2 au budget primitif 2023
30/10/2023 -
Délibérations du CCAS
Délibérations
(PDF
, 1.27 MO)
2023-10-15 Vote des Etats des Prévisions de Recettes et de Dépenses 2023 (EPRD
30/10/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.24 MO)
2023-06-14 Création transformation suppression de postes - tableau des effectifs
04/07/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.51 MO)
2023-06-13 Adhésion à l'organisation nationale de gestion des oeuvres sociales et culturelles Plurélya
04/07/2023 -
Délibérations
(PDF
, 0.54 MO)