Délibérations du Conseil d’administration du CCAS


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2024-03-9 Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale - Autorisation de...

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.35 MO)

2024-03-8 Convention soutien financier fondation Abbé Pierre

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.91 MO)

2024.01.7 : Fermeture accueil séquentiel

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.19 MO)

2024.01.6 : Approbation d’adhésion du CCAS à l’association La MIETE afin de permettre l’accompagnement et l’accès de ses publics à l’espace de médi...

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.3 MO)

2024.01.5 : Convention Agora-Store.

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.26 MO)

2024.01.4 : Convention cadre n°1 constitutive d’un groupement de commandes permanent entre le CCAS et la Ville de Villeurbanne pour la passation de...

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.43 MO)

2024.01.3.Délégations de pouvoirs consentis par le Conseil d’Administration du CCAS au (à la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS, avec possibilit...

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.38 MO)

2024.01.2Élection du (de la) Vice-Président(e) délégué(e) du CCAS

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.21 MO)

2024.01.1Vote du budget primitif 2024

12/02/2024 - Délibérations (PDF , 0.51 MO)

2023-12-42 Convention d’attribution de subvention relevant du fonds d’intervention régionale (fir) au service de la stratégie régionale de santé

09/01/2024 - Délibérations (PDF , 0.25 MO)