Délibérations du Conseil d’administration du CCAS

101 résultats

2024-06-19 Attribution d’une subvention du CCAS à l’OVPAR pour la plateforme de répit et signature d’une convention d’objectifs et de moyens

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 0.33 MO)

2024-06-18 Recrutement et indemnisation d’agents contractuels vacataires en tant que médecins

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 0.39 MO)

2024-06-17 Convention portant adhésion du CCAS au dispositif de médiateur de la consommation.

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 0.83 MO)

2024-06-16 Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 0.37 MO)

2024-06-15 Affectation des résultats 2023

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 1.13 MO)

2024-06-14 Approbation du compte de gestion 2023

19/06/2024 - Délibérations (PDF , 0.65 MO)

2024-06-13 Approbation du compte administratif 2023

19/06/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.53 MO)

2024-03-12 Indemnisation des frais de repas et d’hébergement engagés par les personnels territoriaux dans le cadre de déplacements temporaires liés...

24/04/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.57 MO)

2024-03-11 Transformations et suppression de postes - Tableau des effectifs

24/04/2024 - Délibérations Délibérations du CCAS (PDF , 0.38 MO)

2024-03-10 Création d’une indemnité d’astreinte pour la Direction Séniors et Liens intergénérationnels - DSLI

24/04/2024 - Délibérations du CCAS Délibérations (PDF , 0.4 MO)