Recherche
9197 résultats
Arrêté n°2023-064 portant modification de l'arrêté de régie n°99057 portant création d'une régie de recettes auprès du service des Cimetières
(PDF
, 0.16
MO)
Docuthéque
Arrêté n°2024-213 portant désignation des candidats retenus pour participer au Marché Public Global de Performance du Groupe Scolaire Jacques Prévert
(PDF
, 0.28
MO)
Docuthéque
Arrêté n°2023-110 portant remplacement de messieurs Cedric Van Styvendael et Jonathan Bocquet à la présidence de la Commission d'Appel d'Offres du...
(PDF
, 0.05
MO)
Docuthéque
2023-12-31 Convention de mise à disposition de locaux par le CCAS à l’association des Restaurants du Cœur, dans le tiers-lieu Archipel
(PDF
, 0.2
MO)
Docuthéque
2023-12-42 Convention d’attribution de subvention relevant du fonds d’intervention régionale (fir) au service de la stratégie régionale de santé
(PDF
, 0.25
MO)
Docuthéque
Arrêté n°2023-162 portant modification de l'arrêté de régie 99014 modifié portant création d'une régie de recettes auprès du service jeunesse
(PDF
, 0.26
MO)
Docuthéque
Arrêté 2024-232 portant déclaration sans suite du marché 2023-7603 de prestations de sûreté et de sécurité lors des manifestations culturelles
(PDF
, 0.05
MO)
Docuthéque
2023-10-18 Constitution d’un groupement de commandes pour l’acquisition et la maintenance de défibrillateurs automatisés externes pour les équipeme...
(PDF
, 0.31
MO)
Docuthéque